Aller au contenu
Espace adhérent Contactez-nous Adhérer à l’APPA

Auteur/autrice : Gabriel Viry

Le 23 octobre, deux décrets ont été publiés au Journal officiel. Ils s’inscrivent dans le cadre d’une loi de juillet 2023 visant à renforcer l’égalité professionnelle et l’accès des femmes à des postes de responsabilité.

Pour plus d’information, cliquez ici

À partir du 1er juin 2025, les établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux comptant plus de cinquante agents devront publier chaque année cinq indicateurs clés, permettant de mesurer les écarts de rémunération et de promotion.

Ces indicateurs incluent :

  • L’écart global de rémunération entre femmes et hommes pour les fonctionnaires et agents contractuels.
  • Les écarts de taux de promotion de corps et de grade entre les sexes.
  • Le nombre d’agents du sexe sous-représenté parmi les mieux rémunérés.

Les résultats doivent être publiés sur les sites des établissements et des agences régionales de santé (ARS) d’ici le 30 septembre de chaque année. En cas de non-publication ou de résultats en dessous des attentes, des sanctions financières allant jusqu’à 45 000 euros peuvent être appliquées.

Le second décret précise les cibles à atteindre et la méthode de calcul des indicateurs, incluant des dispositions spécifiques pour l’outre-mer. Cette initiative vise à renforcer la transparence et à promouvoir l’égalité salariale dans la fonction publique hospitalière.

Auteur/autrice : Gabriel Viry

L’association APPA soutient depuis de nombreuses années les intersyndicales et syndicats de praticiens hospitaliers.

L’association soutient depuis de nombreuses années les intersyndicales et syndicats de praticiens hospitaliers.

Le souhait du Conseil d’Administration est de nouer avec ces organisations un partenariat pour informer leurs adhérents de l’existence de l’association APPA, de ses valeurs de solidarité et de confraternité (gouvernance par des praticiens hospitaliers bénévoles) dans un cadre associatif et non lucratif.

Il s‘agit de les sensibiliser sur les lacunes statutaires des PH & HU en matière de protection sociale, notamment sur les dispositions qui leur sont applicables en cas d’arrêt de travail (maladie, longue maladie, longue durée).

Les informations mises à disposition des intersyndicales et des syndicats sont ensuite retransmises à leurs adhérents par leurs canaux d’information habituels (newsletters, communiqués, revues, etc.).

Ces informations insistent sur la nécessité de souscrire des contrats performants et adaptés à leurs statuts, auxquels l’association leur facilite l’accès.

Pour en savoir plus sur les partenariats de l’APPA, découvrez notre page dédiée

Auteur/autrice : Gabriel Viry

Les personnes atteintes d’une ALD (affection de longue durée), d’une maladie chronique (diabète, cardiopathie, cancer…), présentant des facteurs de risque (hypertension, obésité…) ou qui sont en situation de perte d’autonomie peuvent se voir prescrire une activité physique adaptée à leur état de santé.

Retrouvez toutes les informations de l’assurance maladie en cliquant Ici

L’activité physique adaptée est la pratique de mouvements corporels dans le cadre notamment d’exercices programmés par un professionnel. Il adapte le programme à la pathologie, à l’état de santé, à la condition physique et aux risques du patient. L’activité physique adaptée n’est pas de la rééducation.

Quel professionnel peut prescrire une activité physique adaptée ?

La prescription initiale est réservée exclusivement au médecin qui intervient dans la prise en charge de la personne malade ou en perte d’autonomie.

Le médecin établit la prescription médicale initiale d’activité physique adaptée, notamment le type d’activité, sa durée, sa fréquence, son intensité sur un formulaire spécifique dont le modèle est défini par arrêté du ministère chargé de la santé.

Son renouvellement ou l’adaptation de la prescription initiale peut être réalisée, une fois, par le masseur-kinésithérapeute.

La prescription concerne des activités physiques adaptées et non de la rééducation.

Ces séances ne sont pas remboursées par l’assurance maladie, même si elles font l’objet d’une prescription médicale.

Quelle prise en charge au titre du contrat APPA santé des retraités ?

Afin d’accompagner ses adhérents retraités, le conseil d’administration de l’APPA a sollicité l’assureur Generali pour intégrer cette garantie « Activité Physique Adaptée » dans le contrat santé des retraités.

Cette garantie est désormais mise en place à effet rétroactif du 1er janvier 2024.

Le forfait prévu est de 200 Euros par an et par bénéficiaire inscrit au contrat APPA sur présentation d’une prescription médicale.

Cette amélioration de garantie est sans surcoût de cotisation pour les adhérents.

Auteur/autrice : Gabriel Viry

L’une des missions qui tiennent à cœur à l’APPA est de soutenir les associations qui œuvrent à l’hôpital. Ces associations redonnent espoir et font rêver les patients, souvent très jeunes. Elles permettent également au personnel hospitalier de passer des moments agréables au milieu de leurs longues journées, apportant ainsi du baume au cœur à tout le monde.

Pour en savoir plus sur les engagements et les partenariats de l’APPA, rendez-vous sur notre page dédiée.

L’APPA continue à soutenir financièrement plusieurs associations, qui partagent un engagement peur améliorer le bien-être des enfants hospitalisés en France.

Elles utilisent toutes des approches différentes, mais elles partagent toutes le même objectif : apporter du réconfort, de la joie et de l’espoir aux enfants qui vivent une expérience difficile.

Les dons de l’APPA participent au financement de leurs projets. Vous pouvez aussi les aider…

Enfant @ l’hôpital

Fondée en 1986, l’association Enfants à l’Hôpital est reconnue d’utilité publique et se consacre à améliorer le quotidien des enfants hospitalisés en France.

Elle organise des activités de divertissement, offre un soutien psychologique et accompagne les familles, apportant ainsi du réconfort et de la joie aux enfants durant leur hospitalisation.

Colore mon hôpital

Colore Mon Hôpital est une association française dédiée à l’amélioration du cadre de vie des enfants hospitalisés en transformant les environnements hospitaliers grâce à l’art et à la couleur. L’objectif est de rendre les espaces hospitaliers plus chaleureux et accueillants pour les jeunes patients.

Tournesol, Artiste à l’hôpital

L’association Tournesol se consacre à redonner le sourire aux enfants hospitalisés en leur proposant des activités ludiques et créatives. Par le biais de jeux et de créations artistiques, elle transforme les journées des jeunes patients en moments plus joyeux.

Les Clowns de l’Espoir

Depuis 1994, Les Clowns de l’Espoir apportent réconfort et joie aux enfants hospitalisés grâce à des interventions de clowns professionnels. Leur mission ne s’arrête pas là, puisqu’ils se produisent également dans les maisons de retraite et les centres spécialisés, répandant bonheur et espoir partout où ils passent.

Clowns Z’hôpitaux

Depuis 1998, Clowns Z’hôpitaux forme et envoie des clowns professionnels dans les hôpitaux pour divertir les enfants malades. Avec des rires et des sourires, ils apportent de la joie et un peu de légèreté dans le quotidien des jeunes patients.

Le Rire Médecin

Créée en 1991, Le Rire Médecin propose des spectacles de clowns professionnels aux enfants hospitalisés, convaincue que le rire est une thérapie précieuse pour soulager la douleur et l’anxiété. Ces moments de joie sont une bouffée d’air frais pour les jeunes patients et leurs familles.

Eclats de l’île

Eclats de l’île est une association réunionnaise dédiée à l’amélioration du quotidien des enfants hospitalisés à La Réunion. Par le biais d’animations, d’ateliers et de spectacles, elle apporte des sourires et des moments de bonheur aux jeunes patients.

Et si nous en parlions?

Ce nouveau soutien de l’APPA va servir à financer une partie de leur projet de court métrage abordant les liens entre ce qui se passe dans le cerveau d’un enfant subissant maltraitances physiques et psychologiques et les conséquences cognitives, comportementales, émotionnelles et relationnelles et des possibilités de reconstruction.

Le court métrage est en cours de production. Nous ne manquerons pas de le relayer dans une prochaine lettre de l’APPA.

Auteur/autrice : Gabriel Viry

Nous avons le plaisir d’annoncer notre nouveau partenariat avec l’Association des Jeunes Pneumologues (AJP02). Pour l’occasion, nous avons interviewé sa nouvelle Présidente sur les initiatives, les défis et les aspirations de l’équipe.

Pour en savoir plus sur l’AJPO2, rendez-vous sur son site

Pouvez-vous vous présenter ?

Marina Gueçamburu, je suis interne en pneumologie au CHU de Bordeaux, actuellement en 6ème semestre. J’ai eu la chance de succéder au Dr Dimitri Leite Ferreira à la présidence de l’association en janvier 2024. Concernant le bureau, il est composé de 6 autres internes en pneumologie :

  • Léa Rieau-Artur (Paris), secrétaire générale
  • Lucien Juret (Clermont-Ferrand), trésorier
  • Lucie Scatoli (Dijon), responsable interrégionale
  • Tom Bastin (Caen), responsable newsletter
  • Inès Duparc (Rouen), responsable évènementiel et webinaire
  • Coraline Cheuvart (Clermont-Ferrand), responsable réseaux sociaux et webinaire

Pouvez-vous nous présenter brièvement l’association des internes et jeunes chefs de Pneumologie (AJPO2) ? Quels sont ses principaux objectifs et valeurs ?

L’AJPO2 est une association régie par la loi 1901, créée initialement par des internes lyonnais en 2006 puis développée au niveau national. Les objectifs de l’association sont multiples : améliorer la pratique et la formation des jeunes pneumologues, représenter les internes de pneumologie au niveau des syndicats nationaux et instances (Société de Pneumologie de Langue Française (SPLF), Collège des Enseignants de Pneumologie (CEP), ISNI), participer financièrement aux différents congrès (Congrès de Pneumologie de Langue Française (CPLF), European Respiratory Society (ERS)).

A travers ses actions (organisation de webinaires, rédaction de newsletters, publication de la revue du jeune pneumologue, publication d’annonces de poste), l’AJPO2 a pour vocation de rassembler et de créer un lien entre les internes de pneumologie francophones.

Pourquoi avez-vous décidé de rejoindre le bureau de l’AJPO2 ?

La volonté de l’AJPO2 de s’impliquer dans la formation des internes a été un moteur m’incitant à m’impliquer dans l’association. Il s’agit d’un lieu de rencontre et d’échanges enrichissants avec des internes d’autres villes. La proximité de l’association avec des instances de pneumologie telles que la SPLF ou le CEP a également motivé mon implication au sein de l’association.

Combien de membres compte actuellement l’AJPO2, et pourriez-vous nous donner une répartition approximative par types de statuts (internes, externes, praticiens hospitaliers, etc.) ?

Pour l’année 2023-2024, l’AJPO2 compte 370 adhérents dont 80% d’internes et 20% de chefs de cliniques, assistants et praticiens hospitaliers de moins de 35 ans. L’association compte des adhérents sur l’ensemble du territoire national.

Quels sont les événements à venir auxquels l’AJPO2 participe ou organise-t-elle ?

Le fil rouge de l’année 2024 est l’organisation d’une journée d’accueil pour les internes de pneumologie en phase socle, soit en 1ère année d’internat. L’objectif de cette journée sera de présenter la SPLF, les différentes instances et l’AJPO2. Nous avons également pour objectif de présenter l’ensemble des sur-spécialisations disponibles : oncologie, sommeil, maladies allergiques, addictologie, pharmacologie et soins palliatifs. Cette journée nationale aura lieu en hybride : en présentiel à Paris et en visio pour les internes ne pouvant se déplacer.

En parallèle, l’AJPO2 dispose d’un stand lors du CPLF et organise une soirée lors de ce même congrès afin de favoriser les échanges entre les internes de différentes subdivisions.

Pourriez-vous nous en dire plus sur le partenariat entre l’Association des Praticiens Hospitaliers et Assimilés (APPA) et l’AJPO2 ? Comment ce partenariat bénéficie-t-il à vos membres et à la communauté médicale en général ?

Le partenariat entre l’APPA et l’AJPO2 a pris naissance lors de la promotion de la plateforme Coup de blouse . Cette plateforme apporte des informations, des outils et des contacts utiles concernant la souffrance au travail, à l’hôpital.

« C’est donc dans cette logique de protection des internes, que le partenariat est né, permettant de proposer à nos adhérents l’accès à des contrats de prévoyance adaptés à leur exercice et à l’évolution de leur carrière. »

Quelle est la présence de l’AJPO2 sur les réseaux sociaux ? Comment utilisez-vous ces plateformes pour interagir avec vos membres et promouvoir vos activités ?

L’AJPO2 est présente sur Instagram, Facebook, Twitter et LinkedIn. Les réseaux sociaux sont un réel outil de communication pour informer nos adhérents des nouveautés ou événements à venir. Nous sommes également joignables par mail et restons disponibles pour tout échange. Enfin, notre site internet permet de mettre en relation les internes/jeunes chefs et les différents services hospitaliers ayant des postes disponibles.

Quels sont les principaux enjeux auxquels l’AJPO2 est confrontée, notamment en lien avec son partenariat avec l’APPA ? Comment travaillez-vous ensemble pour relever ces défis et renforcer la profession médicale ?

L’AJPO2 est l’interlocuteur privilégié des internes de pneumologie. La plateforme Coup de blouse permet de rassembler l’APPA et l’AJPO2 sur des problématiques communes à savoir le bien-être au travail, avec un accent sur les risques psychosociaux.

Y a-t-il des projets ou des initiatives spécifiques que vous aimeriez partager avec notre public pour illustrer l’engagement de l’AJPO2 dans le domaine de la formation médicale ?

Sur le plan de la formation médicale, l’AJPO2 est soucieuse de développer des contenus pédagogiques pour ses adhérents. Premièrement, les adhérents ont accès au site de la SPLF, de l’ERS contenant de nombreuses ressources pédagogiques et la possibilité de passer l’examen HERMES afin de se confronter aux exigences européennes en fin de cursus. Ensuite, des webinaires mensuels sont organisés sur des thématiques variées et accessibles en replay.

Enfin, une newsletter est publiée tous les trimestres et la revue du jeune pneumologue, deux fois par an. Cette dernière contient différentes rubriques : revue des articles pertinents des 6 derniers mois, point sur une thématique d’intérêt, présentation d’un métier paramédical (kinésithérapeutes, infirmiers en pratique avancée, conseillers médicaux en environnement intérieur, diététiciens), présentation d’une association de patient avec point sur pathologie correspondante (mycobactérie non tuberculeuse, fibrose pulmonaire, tumeur neuro endocrine) etc.

Comment les personnes intéressées peuvent-elles rejoindre ou soutenir l’AJPO2 ? Quels sont les avantages de devenir membre de votre association ?

Différents formats d’adhésion existent incluant un abonnement à la revue des maladies respiratoire de la SPLF, la revue Info Respiration, l’inscription à la SPLF et à l’ERS. L’inscription est ouverte à tous les internes de pneumologie mais également à tous les pneumologues francophones de moins de 35 ans.

Les fonds récoltés par les différents dons et partenariats nous permettent d’encourager les internes à présenter leurs travaux lors du congrès national (CPLF) et européen (ERS) en remboursant les frais d’inscription et une partie des frais de déplacement.

Enfin, quel message souhaiteriez-vous transmettre aux futurs professionnels de la santé et à ceux qui pourraient être intéressés par votre association et ses activités ?

Rejoignez-nous ! Les réunions de bureau régulières sont de véritables lieux d’échanges, chaque idée est la bienvenue et de nombreux projets sont en cours. Nous sommes disponibles et seront ravis d’échanger avec vous par mail ou sur les réseaux sociaux.

Auteur/autrice : Gabriel Viry

Le droit au remord, désormais appelé droit au changement de subdivision permet à un interne, sous certaines conditions, de se réorienter vers une autre spécialité au sein de la même ville.

Bon à savoir

Le droit au remords ne peut être exercé qu’une seule fois et l’interne qui bénéficie du droit au remords perd son ancienneté dans la nouvelle spécialité.

Il est important de se renseigner auprès de l’administration de l’université et de la CAPA pour connaître les démarches précises à suivre pour demander le droit au remords.

Qu’est-ce que le droit au remord ?

Le droit au remord est une disposition spécifique dans le parcours de formation des étudiants en médecine du 3ème cycle, qui leur permet de modifier à une reprise seulement, le choix initial de leur spécialité.

Conditions pour bénéficier du droit au remord

  • Être interne en médecine : ce droit n’est accessible qu’aux étudiants en deuxième cycle des études médicales, après avoir validé le premier semestre.
  • Effectuer la demande dans les délais impartis : le droit au remords peut être exercé au plus tard lors du 4ème semestre de fonctions.
  • Obtenir un rang de classement suffisant : l’interne doit avoir obtenu un rang de classement au moins égal à celui du dernier candidat de la discipline souhaitée lors des ECN (Épreuves Classantes Nationales)
  • Respecter les règles de la subdivision : le changement de spécialité ne peut se faire qu’au sein de la même subdivision que celle où l’interne est affecté.

Procédure pour demander le droit au remord

  • Consulter le doyen de la faculté de médecine de l’université où l’interne est inscrit.
  • Remplir un dossier de demande et fournir les pièces justificatives nécessaires.
  • Soumettre la demande à la commission d’attribution des postes d’internat (CAPA)
  • La CAPA examine la demande et statue sur l’admission au droit au remords.

Auteur/autrice : Gabriel Viry

N’attendez pas d’être malade pour réévaluer vos niveaux de garanties incapacité de travail et invalidité mais également décès, afin qu’ils soient ajustés à l’évolution de votre situation professionnelle et en adéquation avec votre cadre de vie familiale actuel !

 

Adhérent(e) à l’APPA ? Votre attestation de déductibilité des cotisations 2023 au titre du dispositif « Madelin » vous sera adressée dans le courant du mois de Mars 2024.

Il est en effet possible et fortement conseillé de faire évoluer vos niveaux de garanties en parallèle de l’évolution de votre chiffre d’affaires de l’année précédente, tant sur vos revenus que sur vos charges.

En cas d’arrêt de travail, vous serez en effet indemnisé(e) sur la base de vos revenus déclarés fiscalement, mais limité(e) au niveau de garantie souscrit et sous déduction des prestations versées par le ou les régimes obligatoires (indemnités journalières de la sécurité Sociale et de la CARMF).

L’APPA peut également vous accompagner dans le cadre de l’évolution de votre vie familiale, vous permettant d’augmenter vos garanties en cas de décès (jusqu’à un million d’euros) et éventuellement de prévoir des rentes conjoint(e) et éducations.

En tant que TNS (Travailleur Non Salarié), vous bénéficiez du dispositif Madelin et, à ce titre de la déductibilité des cotisations versées au titre de vos contrats prévoyance et santé, selon la réglementation en vigueur.

Vos conseillers BESSE, experts en protection sociale et spécialistes des contrats APPA peuvent vous guider dans ce sujet complexe mais au combien nécessaire et important.

N’hésitez pas à les contacter : 09 69 36 37 10 / gestion.appa@besse.fr

 

Auteur/autrice : Gabriel Viry

Dans le cadre de notre engagement à soutenir les associations d’internes, l’APPA est heureuse d’annoncer son nouveau partenariat avec l’Association Nationale des Assistants et Internes en Neurologie de France (ANAINF). Pour mieux comprendre leur mission, leurs projets, et l’impact de ce partenariat pour la communauté neurologique, nous avons interviewé Alexander Balcerac, interne de neurologie à Paris et président de de l’ANAINF.

Pouvez-vous vous présenter ?

Je suis Alexander Balcerac, interne de neurologie à Paris et président de l’Association Nationale des Assistants et Internes en Neurologie de France (ANAINF).

Pouvez-vous nous présenter brièvement Association Nationale des Assistants et Internes en Neurologie de France (ANAINF) ? Quels sont ses principaux objectifs et valeurs?

L’Association Nationale des Assistants et Internes en Neurologie de France (ANAINF) est l’instance officielle représentant les jeunes neurologues de France : internes, CCA, Assistants etc… Le rôle de cette association est triple :

  • Syndical avec la représentation des internes de neurologie auprès des sociétés séniors, mais également des institutions françaises et Européenne.
  • Associatif avec l’organisation d’évènements, la communication d’informations, la promotion des échanges entre jeunes neurologues.
  • Scientifique avec la coordination de sessions de congrès, la mise en œuvre d’outils de formation et l’aide à la participation aux congrès nationaux.

Pourquoi avez-vous décidé de rejoindre le bureau de l’ANAINF ?

Rejoindre l’ANAINF permet de participer activement à sa formation et à l’amélioration des conditions de travail des jeunes neurologues, tout en rencontrant des jeunes médecins de la France entière et en participant à des évènements passionnants.

Combien de membres compte actuellement l’ANAINF, et pourriez-vous nous donner une répartition approximative par types de statuts (internes, externes, praticiens hospitaliers, etc.) ?

L’ANAINF compte actuellement dans son réseau et sa mailing liste officielle environ 1200 membres, dont 500 internes et 700 jeunes neurologues (CCA, Assistants, PH, libéraux).

Quels sont les événements à venir auxquels l’ANAINF participe ou organise-t-elle ?

L’ANAINF organise tous les ans la journée nationale de rentrée de tous les nouveaux internes de neurologie. Elle participe également aux Journées de Jeunes Neurologues et aux Journées de neurologie. Enfin, elle participe à différents évènements de formation dans les régions ainsi que nationalement sous forme de webinaires.

Pourriez-vous nous en dire plus sur le partenariat entre l’Association des Praticiens Hospitaliers et Assimilés (APPA) et l’ANAINF ? Comment ce partenariat bénéficie-t-il à vos membres et à la communauté médicale en général ?

Le partenariat entre l’APPA et l’ANAINF permet aux membres de l’ANAINF d’être au fait des questions de prévoyance, de leurs statuts, des actualités réglementaires ou de prévention de la souffrance au travail.

Quelle est la présence de l’ANAINF sur les réseaux sociaux ? Comment utilisez-vous ces plateformes pour interagir avec vos membres et promouvoir vos activités ?

L’ANAINF est présent sur l’ensemble des réseaux sociaux : Facebook, Instagram, twitter, LinkedIn. La plateforme principale est Instagram, sur laquelle nous faisons à la fois de la transmission d’information et de la formation continue. En plus des réseaux sociaux nous utilisons également notre newsletter par mail, par laquelle sont transmis la majorité des informations : évènements, actualités, aspects règlementaires etc…

Quels sont les principaux enjeux auxquels l’ANAINF est confrontée, notamment en lien avec son partenariat avec l’APPA ? Comment travaillez-vous ensemble pour relever ces défis et renforcer la profession médicale ?

L’ANAINF est confrontée à de nombreuse questions de santé au travail et impliquées dans certaines questions réglementaires, des statuts et des droits. Cette vision commune de l’ANAINF et de l’APPA permet une synergie visant à améliorer les conditions d’exercice des jeunes neurologues.

Comment les membres de l’ANAINF peuvent-ils s’impliquer davantage dans les activités de l’association et contribuer à ses objectifs ?

Les membres peuvent s’impliquer dans les activités de l’association au sein du bureau mais également par des actions ponctuelles, locales ou nationales.

Y a-t-il des projets ou des initiatives spécifiques que vous aimeriez partager avec notre public pour illustrer l’engagement de l’ANAINF dans le domaine de la neurologie et de la formation médicale ?

L’ANAINF réalise actuellement de nombreux projets de formation, notamment l’élaboration d’un document sous forme de livret pour les nouveaux internes neurologie, servant de « pense-bête » avec une synthèse des informations à avoir sur soi pendant une garde : scores cliniques, recommandations principales etc.

Comment les personnes intéressées peuvent-elles rejoindre ou soutenir l’ANAINF ? Quels sont les avantages de devenir membre de votre association ?

L’ANAINF est une association ouverte à tous les jeunes neurologues, l’adhésion se fait directement sur notre site internet et permet de bénéficier de nombreux avantages : accès au contenu de formation, aux évènements…

« Le partenariat entre l’APPA et l’ANAINF permet aux membres de l’ANAINF d’être au fait des questions de prévoyance, de leurs statuts, des actualités réglementaires ou de prévention de la souffrance au travail. »


 

 

Auteur/autrice : Gabriel Viry

L’APPA vous informe sur les lacunes de vos statuts hospitaliers en matière d’arrêt de travail notamment et sur l’importance de protéger vos revenus (émoluments et revenus complémentaires) pour maintenir votre niveau de vie.

Fiche statut

Téléchargez et partagez notre fiche statut avec toutes les informations utiles sur la prévoyance, notamment en cas d’arrêt de travail et la complémentaire santé.

Important

Le praticien contractuel qui exerce à temps plein s’engage à consacrer la totalité de son activité professionnelle au service de son établissement employeur (sauf activités autorisées au titre du cumul d’activités et de rémunérations).

L’exercice d’une activité privée lucrative à l’extérieur de l’établissement est autorisé pour autant qu’il ne remette pas en cause le bon fonctionnement du service ou nuise à l’accomplissement des missions confiées au praticien.

Le recrutement du praticien contractuel

Le praticien contractuel ne peut être recruté que dans les cas suivants :

Motif 1

Pour assurer le remplacement d’un praticien lors d’une absence ou en cas d’accroissement temporaire d’activité.

Dans ce cas,

  • Le contrat est conclu pour une durée initiale de 6 mois maximum ;
  • Renouvelable pour une période maximale de 6 mois ;
  • Dans la limite de 2 ans au sein d’un même établissement.

Motif 2

En cas de difficultés particulières de recrutement ou d’exercice pour une activité nécessaire à l’offre de soin sur le territoire.

Dans ce cas,

  • Le contrat est conclu pour une durée initiale de 2 ans maximum ;
  • Dans la limite de 6 ans au sein d’un même établissement.

Motif 3

Dans l’attente de son inscription sur la liste d’aptitude au concours national de praticien hospitalier des établissements publics de santé.

Dans ce cas,

  • Le contrat est conclu pour une durée maximale de trois ans.

Pour les motifs 1 à 3, il s’agit de contrats successifs possibles au sein d’un même établissement dans la limite de 6 ans maximum en tant que praticien contractuel. Il ne s’agit donc que de contrat à durée déterminée !

Motif 4

Pour compléter l’offre de soins de l’établissement avec le concours de la médecine de ville et des établissements de santé privés d’intérêt collectif et privés mentionnés à l’article L. 6111-1 du Code de la Santé Publique (CSP).

Dans ce cas,

  • Le contrat est conclu pour une durée maximale de 3 ans ;
  • Renouvelable par décision expresse dans la limite d’une durée maximale de 6 ans.

A l’issue d’un ou plusieurs contrats conclus pour une durée cumulée de 3 ans, le contrat peut être renouvelé pour une durée indéterminée.

A compter d’une durée cumulée de 6 ans sur le même emploi dans le même établissement, le contrat est renouvelé pour une durée indéterminée.

Les différents congés de maladie du praticien contractuel

L’arrêt de travail peut revêtir différentes formes appréciées selon la nature de la maladie. Il existe donc statutairement plusieurs types de congé maladie :

Le Congé de maladie ordinaire (CMO)

Ce congé est octroyé lorsque la nature de la maladie ne présente pas de gravité particulière.

Le Congé de longue maladie (CLM)

Ce congé est octroyé lorsque la maladie présente une gravité particulière et qui rend nécessaire un traitement et des soins coûteux et prolongés. Les maladies ouvrant droit au CLM figurent à l’article 1 de l’arrêté du 14 mars 1986 (Liste ici).

Le Congé de longue durée (CLD)

Ce congé est octroyé pour l’une des affections relevant des 5 groupes de maladies suivants : tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite, déficit immunitaire grave et acquis.

Les autres types de congés

Au-delà des congés de maladie, longue maladie et longue durée, le praticien contractuel a également droit à un congé :

  • En cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle (article R. 6152-364 du CSP) ;
  • De maternité, de naissance, de paternité et d’accueil de l’enfant, d’adoption ou pour l’arrivée d’un enfant placé en vue de son adoption (article R. 6152-819 du CSP) ;
  • Parental non rémunéré (article R. 6152-45 du CSP) ;
  • De solidarité familiale (article R. 6152-35-1 du CSP) ;
  • De présence parentale (article R. 6152-35-2 du CSP) ;
  • De proche aidant (article R. 6152-824 du CSP).

La rémunération d’un praticien contractuel

Elle est composée :

  • Des émoluments hospitaliers variables selon le motif du recrutement et la durée de travail définie au contrat, avec :
    • Un seuil minimal ;
    • Un seuil maximal.

Pour les praticiens recrutés au titre du 2° de l’article R.6152-338, les émoluments peuvent comprendre une part variable de rémunération subordonnée à la réalisation des engagements particuliers et des objectifs prévus au contrat.

  • Des primes et indemnités :
    • Indemnités de sujétion
    • Indemnités forfaitaires pour tout temps de travail additionnel
    • Indemnités correspondant aux astreintes et aux déplacements
  • Des indemnités pour participation aux jurys de concours, à l’enseignement et à la formation
  • De la prime d’engagement de carrière hospitalière (payée en 2 versements)
  • Des primes et indemnités visant à développer le travail en réseau
    • PET – Prime d’exercice territorial (activité sur plusieurs établissements)
    • PST – Prime de solidarité territoriale (activité partagée)
  • De l’indemnité d’engagement de service public exclusif (IESPE)

Au-delà des émoluments hospitaliers, seules l’indemnité d’Engagement Service Public Exclusif (IESPE) et la Prime d’Exercice Territorial (PET) sont maintenues durant les congés de maladie, longue maladie et longue durée dans la limite de 3 mois ou de 6 mois lorsqu’il s’agit d’un congé pour accident du travail ou maladie professionnelle.

Le maintien des revenus en maladie

Comme vous pouvez le constater, la diminution des revenus est brutale. Seulement 50% de la rémunération dès le 4ème mois d’arrêt de travail en congé de maladie.

Mais, c’est sans compter sur le fait que si le praticien a différents arrêts de travail au cours d’une même période de 12 mois, le maintien des émoluments à 100% ne sera plus appliqué (diminution de la période d’indemnisation à 100% du fait des arrêts de travail au titre de la ou des périodes précédentes).

Pour ce qui est des primes et indemnités, là aussi, seules l’IESPE et la PET sont maintenues durant 3 mois maximum.

Exemple concret de perte de revenus lors d’un congé de maladie

Important :

Le maintien des émoluments hospitaliers lors d’un congé de maladie, longue maladie ou longue durée est composé :

  • Des indemnités journalières versées par la Sécurité sociale
  • Du complément de salaire versé par le centre hospitalier employeur.

Dans la majorité des cas, l’établissement hospitalier détient la subrogation de salaire.

C’est-à-dire que pour permettre à votre employeur de vous maintenir votre revenu, c’est lui qui perçoit pour votre compte les indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS).

Dans les cas où l’employeur n’a pas de subrogation, les IJSS vous sont directement versées et votre employeur procède au complément de salaire pour atteindre le maintien des revenus tel que prévu dans le statut de l’Assistant des Hôpitaux lors des congés de maladie, longue maladie, longue durée.

Dans tous les cas, à réception de votre arrêt de travail, votre Centre hospitalier doit impérativement déclarer cet arrêt et transmettre tous les éléments financiers sur le portail AMELI dédié aux employeurs.

Quelles sont les formalités pour déclarer un arrêt de travail ?

Les formalités vis à vis de la Sécurité sociale et de l’établissement employeur

Congés de maladie ordinaire (CMO) et de longue maladie (CLM)

Dans un délai de 48h, vous devez transmettre :

  • Les volets 1 et 2 de l’arrêt de travail à la CPAM dont vous dépendez,
  • Le volet 3 au directeur de l’établissement de santé,
  • Et pour le CLM uniquement, vous devez également joindre un certificat médical du médecin traitant ou spécialiste avec pièces justificatives.

Pour le congé de longue durée (CLD)

Vous devez adresser à votre administration une demande de CLD, accompagnée d’un certificat de votre médecin traitant. Le placement en CLD est soumis à l’avis du comité médical.
Le placement en CLD peut également être octroyé à la fin de la 1ère année de congé de longue maladie.

Nous attirons votre attention sur le fait que ces formalités sont obligatoires auprès de la Sécurité sociale et ce malgré le versement de vos émoluments à 100% par votre établissement en première période d’arrêt.

En effet, la non-déclaration de vos arrêts de travail à la Sécurité sociale peut entraîner à terme des complications financières très importantes pour vous :

  • Le contrat APPA ne pourra pas intervenir pour compléter vos revenus puisque vous devez obligatoirement justifier de percevoir des indemnités journalières de la Sécurité sociale en produisant les décomptes correspondants de cet organisme.
  • Si votre état de santé ne vous permet pas de retravailler et que vous devez être placé en position d’invalidité, la Sécurité sociale n’étant pas informée de vos arrêts de travail durant la période ayant précédé le placement en invalidité, vous ne pourrez pas prétendre au versement d’une pension d’invalidité de cet organisme.

Cette absence de pension d’invalidité entraîne également l’absence de versement complémentaire au titre de votre contrat APPA !

Les formalités vis à vis de la Bessé pour percevoir le maintien de vos revenus assurés au titre des contrats APPA

Comme pour tout contrat prévoyance et quel que soit le type de congé dans lequel vous êtes placé, certaines formalités indispensables sont à remplir pour ouvrir vos droits à prestations du contrat APPA.

La déclaration comprend plusieurs étapes reprises dans la fiche pratique de déclaration d’arrêt de travail (cliquez sur ce lien pour la consulter)

Première étape : La déclaration de votre arrêt de travail
Tout arrêt de travail doit être déclaré à l’équipe de gestion Bessé : gestion.appa@besse.fr dans les 6 mois (de date à date).

Cette déclaration doit être faite, y compris en cas de maintien du traitement hospitalier à 100% et quel que soit le type du congé : Maladie, Longue Maladie, Longue Durée.

Deuxième étape : La constitution de votre dossier
La fiche pratique de déclaration d’arrêt de travail (voir lien précédemment partagé) vous permettra de connaître les pièces qui devront être envoyées cette fois-ci par voie postale : Bessé Gestion APPA – 135 Boulevard Haussmann – 75008 Paris.

Troisième étape : Décision et versement des prestations
Dès que toutes les pièces demandées sont reçues, une analyse complète du dossier est réalisée par le service médical pour suite à donner.

Les conseils de l’APPA

Forte de ses 43 ans d’expertise et d’accompagnement des professionnels de santé (Internes, praticiens hospitaliers, hospitalo-universitaires et libéraux), voici quelques constats :

  • Nous sommes médecins, pharmaciens mais pas « intouchables » …
  • Nous ne sommes pas fonctionnaires …
  • La maladie ou l’accident ça n’arrive pas qu’aux autres !

Grâce aux contrats élaborés conjointement par votre association APPA et notre courtier BESSE et assurés par GENERALI, vous pouvez bénéficier d’une protection complète. Elle prend le relai de votre statut quand celui-ci ne vous protège plus en maintenant vos émoluments hospitaliers à 100% et vos revenus complémentaires (gardes, astreintes, primes et indemnités) selon les revenus souscrits lors de votre adhésion ou de la modification de vos garanties.

Les contrats APPA vous garantissent le maintien de votre salaire net, tant que vous êtes en arrêt de travail et sans limitation de durée. Nous vous accompagnons jusqu’à la reprise de votre activité hospitalière ou jusqu’à la mise en retraite.

En résumé

Vous l’aurez bien compris, les émoluments hospitaliers sont pris en charge totalement ou partiellement par votre centre hospitalier employeur et par les contrats APPA lors d’une maladie.

Il n’en est pas de même du tout pour vos revenus complémentaires.

Il est donc primordial de bien assurer l’ensemble de vos revenus car la souscription d’un contrat adapté à votre statut et vos besoins vous permettra de maintenir votre niveau de vie lors d’une maladie ou d’un accident !

Adhérer à l’APPA, c’est l’assurance de bénéficier des contrats prévoyance et santé mis en place spécifiquement pour les praticiens hospitaliers, que vous soyez dans un statut temporaire ou titulaire.

Vous souhaitez faire le point sur votre statut, sur vos garanties APPA ?

L’équipe de spécialistes Bessé vous renseigne et vous accompagne tout au long de votre carrière.

Contact : 09 69 36 37 10 – gestion.appa@besse.fr

Auteur/autrice : Gabriel Viry

Cette année, les équipes de l’Association de Bessé seront présentes sur de nombreux congrès médicaux pour répondre à toutes vos questions.

Sortez vos agendas et saisissez ces opportunités pour rencontrer nos équipes d’experts.

  • Encéphale : au Palais des Congrès de Paris, du 24 au 26 janvier, assistez à l’événement de référence dans le domaine de la psychiatrie et de la santé mentale.

  • Hopipharm : au Carré des Docks du Havre, du 29 au 31 mai pour découvrir les dernières tendances en pharmacie hospitalière.

  • Urgences : au Palais des Congrès de Paris, du 5 au 7 juin pour découvrir les dernières innovations en matière de soins d’urgence.

  • SFAR – Société Française d’Anesthésie et Réanimation : au Palais des Congrès de Paris, du 18 au 20 septembre. Pour découvrir les dernières innovations en anesthésie et réanimation.

  • SIP  – La Société de l’Information Psychiatrique : au Palais des Congrès d’Arcachon du 3 au 5 octobre. Venez assister à la 42ème journées,  dédiée aux troubles psychiatriques et différences sexuelles.

  • CFP – Congrès Français de Psychiatrie : au Couvent des Jacobins à Rennes du 27 au 30 novembre, sous le format Phygital, le thème de cette édition sera autour du mot « esprit ».

Nous sommes impatients de participer à ces événements et espérons vous y retrouver nombreux pour des échanges enrichissants.